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Soutenir l'Ecole doctorale 441 Histoire de l'art / Taxe d'apprentissage
mise à jour : 04/06/2020
 

SOUTENIR L'ECOLE DOCTORALE 441 Histoire de l'art

Taxe d'apprentissage

 

Télécharger l'intégralité des informations et le bordereau de remise de chèques : ici.

 

Chers donateurs, chères donatrices,

Comme vous le savez, les entreprises peuvent flécher une part de leur règlement de la taxe d’apprentissage (impôt obligatoire) en direction de l’établissement d’enseignement de leur choix, y compris l’université. Cette année, la part est fixée à 13 % et doit être payée directement à l’établissement concerné avant le 1er juillet 2020.

Cette recette constitue une ressource importante pour la mise en place de formations indispensables. L’École doctorale Histoire de l’art de l’université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne (ED 441), qui vient d’obtenir l’agrément pour la réception de la taxe, serait honorée et heureuse de pouvoir bénéficier d’un versement de votre part au titre de l’année 2020.

Nous vous remercions pour votre aide précieuse qui permettra de créer des modules spécifiques de formation, et notamment, un dispositif d’invitation de professeurs étrangers de renommée internationale, de consolider les aides à la mobilité et à la publication. Nous vous prions de diffuser cette information et les documents joints autour de vous, auprès de décideurs et chefs d’entreprise, partenaires ou relations, susceptibles de se sentir concernés, par leur implication personnelle ou professionnelle dans le monde de l’art, de la culture et du patrimoine.

Les talents qui feront l’histoire de l’art et du patrimoine de demain vous remercient de votre attention et de votre générosité.

Meilleures salutations,
Pascal Rousseau
Professeur des universités
Directeur de l’École doctorale 441 Histoire de l’art

 


COMMENT NOUS SOUTENIR

Les entreprises et certaines institutions sont soumises au versement de la taxe d’apprentissage dont les modalités ont changé depuis le 1er janvier 2020.

Évolutions réglementaires (décret n° 2019-1491 du 27 décembre 2019)
• Au 1er janvier 2020, la fraction dite hors quota de la taxe d’apprentissage
est devenue solde de la taxe d’apprentissage.
• Cette part correspondant aux dépenses libératoires des entreprises est réduite de 23% à 13%.
• Le mécanisme de libre affectation est maintenu à destination des organismes habilités (et non plus des formations).
• Ceux-ci perçoivent directement le solde de la taxe d’apprentissage
(plus d’intermédiation des OCTA/OPCA).
• Les pourcentages existants précédemment de répartition entre catégories
sont supprimés.


MODALITÉS
• Les versements sont effectués directement sur le compte de l’établissement
par virement bancaire, et par exception par chèque (attention, pour mémoire, les chèques doivent être transmis directement et exclusivement à l’agent comptable. Notre bordereau est disponible à la fin de ce document).
Ils peuvent être réalisés jusqu’au 1er juillet 2020.
IBAN : FR76 107 1750 0000 0010 0578 588
BIC : TRPUFRP1
Titulaire du compte : université Paris 1 Agence comptable
12 place du Panthéon 750231 PARIS CEDEX 05
• Afin d’assurer leur bonne affectation, il est essentiel que figurent pour 2020 dans l’objet des virements bancaires ou dans un document accompagnant
les chèques :
o Le code «TA 2020 – 03ED2»
o Doctorat d’histoire de l’art éOTP DIP03ED20X00
o Code d’habilitation de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne : UAI-0751717J
• Les reçus sont établis par l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne au regard des versements constatés. Ils sont adressés aux entreprises dans les plus brefs délais.
 

EN RETOUR


• L’École doctorale 441 vous fournira un bilan annuel de ses activités et notamment, un retour précis sur l’utilisation des crédits que vous aurez versés au titre de la taxe d’apprentissage.
• Nous vous inviterons à la Journée de rentrée de l’ED à la Galerie Colbert et à la Cérémonie des remises des diplômes de doctorat en Sorbonne.
• Nous vous tiendrons informés des projets et des chantiers nouveaux mis en place par les doctorant.e.s et par les professeur.e.s et directeurs/directrices de

 

ED 441, École Doctorale d'Histoire de l'art — Institut National d'Histoire de l'Art, 2 rue Vivienne, 75002 Paris — email / tel.: +33 (0)1 47 03 84 44

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